Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTOISLAIT
Numéro de dépôt :
1218565
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1992
Présentation de la marque ARTOISLAIT
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOISLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTOISLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°3790 - Publication au BOPI 1983-13